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Intitulé

Arrêté ministériel du 16 septembre 1957 modifiant, en ce qui concerne l'Ourthe, l'arrêté ministériel du 23 mars 1949 déterminant les tronçons des voies navigables dénommés "ports"


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Informations de base
Date de l'acte: 16/09/1957
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/09/1957
Page:6640
Avis du Conseil d'Etat 5639