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Intitulé

Arrêté royal du 21 février 1992 modifiant l'arrêté royal du 31 mai 1958 relatif à l'amélioration des espèces avicoles et cunicoles


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/02/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/04/1992
Page:8256
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1992

Période de vigueur du 01/01/1992 au 01/01/1998