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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 23 juli 1998 - Gewestplan Leuven - Definitieve vaststelling van het plan tot gedeeltelijke wijziging - Boortmeerbeek


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Informations de base
Date de l'acte: 23/07/1998
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 09/10/1998
Page:33684
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld