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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 4 mei 2001 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 17 maart 2000 tot vaststelling van de voorwaarden tot het verkrijgen van de subsidies inzake topsport


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Informations de base
Date de l'acte: 04/05/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/06/2001
Edition:2
Page:21764
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2001

Période de vigueur du ... au 01/01/2002