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Intitulé

Arrêté royal du 6 mars 1990 modifiant l'arrêté royal du 31 octobre 1986 relatif aux thermomètres médicaux à mercure, en verre, avec dispositif à maximum


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 06/03/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/04/1990
Edition:2
Page:6371
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 18/02/1990