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Intitulé

Arrêté royal du 12 avril 1990 établissant un entrepôt public à Abele (Poperinge) et Sankt Vith (Saint-Vith) et modifiant l'arrêté royal du 29 janvier 1979 relatif aux entrepôts douaniers et au dépôt temporaire


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Informations de base
Date de l'acte: 12/04/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/05/1990
Edition:1
Page:10076
Avis du Conseil d'Etat 19651
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication