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Intitulé

Arrêté royal du 3 mai 1990 autorisant le Palais des Beaux-Arts à prendre des participations dans le capital de la s.c. S.T.A.R.T.


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Informations de base
Date de l'acte: 03/05/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/06/1990
Page:11591
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication