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Intitulé

Arrêté royal du 16 novembre 2005 fixant les modalités du tirage spécial du Lotto, appelé "Super Lotto", et du tirage spécial du Joker, appelé "Super Joker", organisés le dimanche 1er janvier 2006


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Informations de base
Date de l'acte: 16/11/2005
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/12/2005
Edition:2
Page:53119
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 12/12/2005

Période de vigueur du 12/12/2005 au ...