| L |
1267 |
16/12/1980 |
Directive 80/1267/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, modifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques
( PB n°. L 18 du 21/01/97 ) ( Err. PB 97/083 )
( Voir aussi L 96/0079 ) |
| L |
1268 |
16/12/1980 |
Directive 80/1268/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la consommation de carburant des véhicules à moteur
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| L |
1269 |
16/12/1980 |
Directive 80/1269/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur |
| L |
0890 |
17/12/1982 |
Directive 82/890/CEE du Conseil, du 17 décembre 1982, modifiant les directives concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux tracteurs agricoles ou forestiers à roues
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| L |
0953 |
15/12/1982 |
Directive 82/953/CEE de la Commission, du 15 décembre 1982, portant adaptation au progrès technique de la directive 79/622/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositifs de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues ( essais statiques )
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| L |
0190 |
28/03/1983 |
Directive 83/190/CEE de la Commission du 28 mars 1983 portant adaptation au progrès technique de la directive 78/764/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au siège du conducteur des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
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| L |
0276 |
26/05/1983 |
Directive 83/276/CEE du Conseil du 26 mai 1983 modifiant la directive 76/756/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques
( voir aussi JO 97/203 ) |
| L |
0351 |
16/06/1983 |
Directive 83/351/CEE du Conseil du 16 juin 1983 modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs à allumage commandé équipant les véhicules à moteur |
| L |
0008 |
14/12/1983 |
Directive 84/8/CEE de la Commission, du 14 décembre 1984, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/756/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques
( voir aussi JO 97/203 ) |
| L |
0372 |
03/07/1984 |
Directive 84/372/CEE de la Commission, du 3 juillet 1984, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/157/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur |
| L |
0424 |
03/09/1984 |
Directive 84/424/CEE du Conseil, du 3 septembre 1984, modifiant la directive 70/157/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur |
| L |
0003 |
19/12/1984 |
Directive 85/3/CEE du Conseil du 19 décembre 1984 relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers
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| L |
0205 |
18/02/1985 |
Directive 85/205/CEE de la Commission du 18 février 1985 portant adaptation au progrès technique de la directive 71/127/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur
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| L |
0647 |
23/12/1985 |
Directive 85/647/CEE de la Commission du 23 décembre 1985 portant adaptation au progrès technique de la directive 71/320/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au freinage de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques |
| L |
0297 |
26/05/1986 |
Directive 86/297/CEE du Conseil, du 26 mai 1986, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux prises de force et à leur protection des tracteurs agricoles et forestiers à roues
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| L |
0298 |
26/05/1986 |
Directive 86/298/CEE du Conseil, du 26 mai 1986, relative aux dispositifs de protection, montés à l'arrière, en cas de renversement des tracteurs agricoles et forestiers à roues, à voie étroite |
| L |
0360 |
24/07/1986 |
Directive 86/360/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, modifiant la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers
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| L |
0364 |
24/07/1986 |
Directive 86/364/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, relative à la preuve de la conformité des véhicules à la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers
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| L |
0415 |
24/07/1986 |
Directive 86/415/CEE du Conseil, du 24 juillet 1986, relative à l'installation, l'emplacement, le fonctionnement et l'identification des commandes des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
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| L |
0562 |
06/11/1986 |
Directive 86/562/CEE de la Commission, du 6 novembre 1986, portant adaptation au progrès technique de la directive 71/127/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur
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| L |
0056 |
18/12/1986 |
Directive 87/56/CEE du Conseil du 18 décembre 1986 modifiant la directive 78/1015/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles
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