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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 3 janvier 1890 relatif à la conservation d'objets d'histoire naturelle liée à l'établissement de la carte géologique de Belgique]
Arrêté royal du 3 janvier 1890 administration des sciences, des lettres et des beaux-arts

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

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Informations de base

Date de l'acte:	03/01/1890
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	09/01/1890
Page:	74

Avis du Conseil d'Etat

Période de vigueur

du ... au 05/03/2008

NOUVEL INTITULE[Arrêté royal du 3 janvier 1890 relatif à la conservation d'objets d'histoire naturelle liée à l'établissement de la carte géologique de Belgique]Arrêté royal du 3 janvier 1890 administration des sciences, des lettres et des beaux-arts