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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 18 januari 2002 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 7 september 1999 betreffende de studiegebieden en structuuronderdelen in het secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 18/01/2002
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/03/2002
Page:12094
Avis du Conseil d'Etat 32222
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 7

Période de vigueur du ... au 01/09/2007