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Arrêté royal du 13 juillet 2005 modifiant l'arrêté royal du 12 août 2003 relatif à la formation continuée des officiers du cadre actif des Forces armées et aux épreuves professionnelles pour l'avancement au grade de major

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 31/12/2013
Article / Artikel 75   AR 26/12/2013