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Article / Artikel 60

Decreet van 2 april 2004 betreffende participatie op school en de Vlaamse Onderwijsraad

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2021
Article / Artikel 120   DVO 09/07/2021
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 18/01/2006
Article / Artikel 2   DVO 18/11/2005