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Arrêté ministériel du 27 janvier 1988 portant des mesures temporaires spéciales relatives à l'enregistrement et à l'inventaire des porcs et des exploitations porcines

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/01/2015
Article / Artikel 49   AR 01/07/2014
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 08/11/2012
Article / Artikel 1   AMAF 01/10/2012