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Intitulé

NOUVEL INTITULÉ
[Arrêté royal du 2 juin 2010 relatif aux chargés de mission au War Heritage Institute]
Arrêté royal du 2 juin 2010 relatif aux chargés de mission au Musée royal de l’Armée et d’Histoire militaire

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	02/06/2010
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

01/07/2010 ("premier jour du mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge")

Période de vigueur

du 01/07/2010 au ...

NOUVEL INTITULÉ[Arrêté royal du 2 juin 2010 relatif aux chargés de mission au War Heritage Institute]Arrêté royal du 2 juin 2010 relatif aux chargés de mission au Musée royal de l’Armée et d’Histoire militaire