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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 6 december 2013 - Voorlopige vaststelling van het ontwerp van gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "afbakening regionaalstedelijk gebied Hasselt-Genk"


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Informations de base
Date de l'acte: 06/12/2013
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/01/2014
Edition:2
Page:3902
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld

Période de vigueur du ... au 04/08/2014