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Intitulé

Arrêté royal du 23 février 2018 portant adaptation au progrès scientifique et technique de la réglementation relative au transport des matières explosibles par route ou par chemin de fer


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Informations de base
Date de l'acte: 23/02/2018
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/03/2018
Edition:3
Page:22983
Avis du Conseil d'Etat 62114
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2017

Dispositions transitoires: art. 4

Période de vigueur du 01/01/2017 au ...