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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 30 mei 1990 - Gewestplan Herentals-Mol - (ontginningsgebied Mol-Rauw)

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	30/05/1990
Nature de l'acte:	Besluit van de Vlaamse Regering

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	14/09/1990
Page:	17703

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Zie BVR 07/02/1990

Remarques Vermelding