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Intitulé

Arrêté ministériel du 2 février 1990 réserve naturelle domaniale de la "Vallée de la Schwalm" à Bütgenbach


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Informations de base
Date de l'acte: 02/02/1990
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de la Région wallonne
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/05/1990
Page:10870
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée

Remarques m