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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 14 décembre 1978 fixant le cadre organique du personnel des niveaux 2, 3 et 4 de LA POSTE]
Arrêté royal du 14 décembre 1978 fixant le cadre organique du personnel des niveaux 2, 3 et 4 de la Régie des Postes


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Informations de base
Date de l'acte: 14/12/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/02/1979
Page:1633
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1979