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Intitulé

Arrêté royal du 17 juillet 1980 modifiant l'arrêté royal du 19 août 1976 concernant les jus et nectars de fruits, les jus de légumes et certaines denrées similaires


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 17/07/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/08/1980
Page:9077
Avis du Conseil d'Etat U - D