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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 13 december 2002 betreffende de wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 21 december 1988 houdende de organisatie van de arbeidsbemiddeling en de beroepsopleiding


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Informations de base
Date de l'acte: 13/12/2002
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/12/2002
Edition:3
Page:58967
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2003

Période de vigueur du 01/01/2003 au 01/10/2009