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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 juli 2004 betreffende het brevet van bootman


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Informations de base
Date de l'acte: 14/07/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/08/2004
Page:63652
Avis du Conseil d'Etat 37190
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 09/09/2004 au ...