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Intitulé

Arrêté royal du 16 décembre 1991 relatif à la lutte contre la leucose bovine


ChronoAnalyseParlementCour constitutionnelleRecours CETraitésEuropeBenelux 
Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0422 26/06/1990 Directive 90/422/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne la leucose bovine enzootique
L 0499 26/06/1991 Directive 91/499/CEE du Conseil, du 26 juin 1991, modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne le diagnostic de la brucellose bovine et de la leucose bovine enzootique