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Article / Artikel 54

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité]
Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 24/11/2023
Article / Artikel 10   AGW 31/08/2023
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/12/2018
Article / Artikel 32   AGRBC 29/11/2018
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 20/05/2018
Article / Artikel 31   AGW 17/05/2018
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 04/09/2015
Article / Artikel 30   BVR 10/07/2015
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 14   AR 11/08/1976
Remplacé par - Vervangen door      
Article / Artikel 34   AR 12/12/1975