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Article / Artikel 15

Decreet van 13 februari 1980 betreffende de Koninklijke Academie voor Nederlandse Taal- en Letterkunde

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Remplacé par - Vervangen door		Entrée en vigueur :	30/11/2006
Article / Artikel 14		DVO	23/06/2006