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Article / Artikel 44

Arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

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Modifications directes apportées à cet article
         
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Article / Artikel 30   AGCF 15/07/1996
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Article / Artikel 7   BVR 05/04/1989
Remplacé par - Vervangen door      
Article / Artikel 10   AR 03/07/1985