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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 19 mars 2019 modifiant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2018-2019

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Remplace - Vervangt		Entrée en vigueur :	03/09/2018
Annexe / Bijlage B		AR	26/09/2002