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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 10 juin 2020 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2020-2021

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Remplace - Vervangt	Entrée en vigueur :	31/08/2020
Annexe / Bijlage B Dispositions transitoires: AR 10/06/2020, art. 1er (fin de la première phrase et seconde phrase)	AR	26/09/2002
Remplace - Vervangt	Entrée en vigueur :	01/07/2020
Annexe / Bijlage A Dispositions transitoires: AR 10/06/2020, art. 1er (fin de la première phrase et seconde phrase)	AR	26/09/2002