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Article / Artikel 81

Décret du 20 juillet 2023 relatif au soutien, au développement des compétences professionnelles et à l'évaluation des personnels de l'enseignement

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/01/2024
Article / Artikel 40

1) Remplacement de l'art. 40 du DCF 02/02/2007

2) Ce remplacement est accompagné de la précision que l'article remplacé figure à présent sous la nouvelle Sous-Section I de la Section III du Chapitre I du Titre III du DCF 02/02/2007, créée par l'art. 80 du DCF 20/07/2023.		   DCF 02/02/2007
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/01/2024
Article / Artikel 41

1) Remplacement de l'art. 41 du DCF 02/02/2007

2) Ce remplacement est accompagné de la précision que l'article remplacé figure à présent sous la nouvelle Sous-Section I de la Section III du Chapitre I du Titre III du DCF 02/02/2007, créée par l'art. 80 du DCF 20/07/2023.		   DCF 02/02/2007