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Intitulé

Ministerieel besluit van 30 september 2024 tot vaststelling van vijf rode lijsten ter uitvoering van artikel 5 van het Soortenbesluit van 15 mei 2009


ChronoAnalyseParlementCour constitutionnelleRecours CETraitésEuropeBenelux 
Informations de base
Date de l'acte: 30/09/2024
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/10/2024
Page:122058
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 27/10/2024 au ...