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Article / Artikel 15

Arrêté ministériel du 3 décembre 2001 relatif à la prime à la vache allaitante et au paiement à l'extensification pour les vaches allaitantes

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/04/2006
Article / Artikel 81   MBVO 19/05/2006
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/01/2002
Article / Artikel 9   MBVO 28/11/2003
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/2002
Article / Artikel 10   AGW 19/12/2002