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Article / Artikel 44

Décret du 1er avril 2004 relatif aux itinéraires touristiques balisés, aux cartes de promenades et aux descriptifs de promenades

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Modifications directes apportées par cet article
         
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/06/2007
Article / Artikel 12   AGW 29/02/1996
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/06/2007
Article / Artikel 13   AGW 29/02/1996
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/06/2007
Article / Artikel 17   AGW 29/02/1996