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Intitulé

Decreet van 29 maart 2002 op het Vlaamse jeugdbeleid


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Informations de base
Date de l'acte: 29/03/2002
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/06/2002
Edition:1
Page:27338
Avis du Conseil d'Etat 32041
Entrée en vigueur / Effet 07/06/2002 (BVR 07/06/2002)
Artikelen 5 tot 8, 15 tot 22, 29 tot 32, 35 tot 40, 57: 01/01/2003 (BVR 07/06/2002)

Période de vigueur du 07/06/2002 au ...