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Intitulé

Arrêté ministériel du 14 octobre 1996 modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés


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Informations de base
Date de l'acte: 14/10/1996
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/10/1996
Page:27846
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1997

Rendu sans objet par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse

Période de vigueur du 01/01/1997 au ...