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Arrêté ministériel du 2 mai 2023 portant désignation des zones de baignade pour la saison balnéaire 2023

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door		Entrée en vigueur :	22/06/2024
Article / Artikel 5 1) Art. 5 (art. 6 dans le texte publié) 2) Abrogation implicite. Cette abrogation résulte de la conjonction de la fin de vigueur des art. 1 à 3 et 6 de l'AMRW 02/05/2023 au 30/09/2023 et de l'abrogation des art. 4 et 5 de l'AMRW 02/05/2023 à la date du 22/06/2024 par l'art. 4 et par l'art. 5 (art. 6 dans le texte publié) de l'AMRW 25/04/2024.		AMRW	25/04/2024