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Intitulé

Arrêté royal du 27 novembre 1950 abrogeant l'arrêté royal du 10 avril 1893 qui porte établissement d'un passage d'eau public à Alost, sur la Dendre canalisée


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Informations de base
Date de l'acte: 27/11/1950
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/12/1950
Page:9009
Avis du Conseil d'Etat 1059