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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 17 juni 1992 - Gewestplan Tienen- Landen - Wijziging kaartblad 32/8 - Voorlopige vaststelling


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Informations de base
Date de l'acte: 17/06/1992
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/08/1992
Page:18362
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking