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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 9 maart 1988 - Gewestplan Herentals-Mol - Gedeeltelijke inherzieningstelling

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	09/03/1988
Nature de l'acte:	Besluit van de Vlaamse Regering

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	06/09/1988
Page:	12593

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Dag van bekendmaking

Période de vigueur

du 06/09/1988 au ...

Remarques Vermelding