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Article / Artikel 23

Arrêté royal du 19 mars 2009 relatif aux prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 08/04/2009
Article / Artikel 5   AR 08/03/2007
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 08/04/2009
Article / Artikel 8   AR 08/03/2007
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 08/04/2009
Article / Artikel 9   AR 08/03/2007
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 08/04/2009
Article / Artikel 10   AR 08/03/2007