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Date Nature Intitulé Moniteur Page Avis  
15/06/1890 AMAF

Arrêté ministériel du 15 juin 1890 qui institue, près la faculté de médecine de l'université de Liège, une clinique et une polyclinique otologiques, laryngologiques et rhinologiques

03/07/1890 1874 --
02/06/1890 L

Loi du 2 juin 1890 relative à la répression des contraventions à la convention du 16 novembre 1887, concernant le trafic des spiritueux dans la mer du Nord

30/04/1894 1321 --