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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 30 septembre 2021 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2021-2022

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Remplace - Vervangt	Entrée en vigueur :	30/08/2021
Annexe / Bijlage B Dispositions transitoires: AR 30/09/2021, art. 1er	AR	26/09/2002
Remplace - Vervangt	Entrée en vigueur :	01/07/2021
Annexe / Bijlage A Dispositions transitoires: AR 30/09/2021, art. 1er	AR	26/09/2002