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Intitulé

Arrêté ministériel du 27 novembre 1995 modifiant l'arrêté ministériel du 8 décembre 1980 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité d'oto-rhino-laryngologie


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Informations de base
Date de l'acte: 27/11/1995
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/12/1995
Page:34523
Avis du Conseil d'Etat 23858
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication