Règlement (CEE) n° 3858/87 de la Commission du 22 décembre 1987 modifiant le règlement ( CEE ) n° 1351/72 relatif à la reconnaissance des groupements de producteurs dans le secteur du houblon
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3338
16/11/1992
Règlement (CEE) n° 3338/92 du Conseil, du 16 novembre 1992, modifiant le règlement ( CEE ) n° 2997/87 fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1986 et prévoyant des mesures spéciales en faveur de certaines régions de production
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0345
13/02/1991
Règlement (CEE) n° 345/91 de la Commission, du 13 février 1991, modifiant le règlement (CEE) n° 3889/87 portant modalités d'application des mesures spéciales en faveur de certaines régions de production de houblon
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0606
23/11/1988
88/606/CEE: Décision de la Commission du 23 novembre 1988 portant approbation du programme de reconversion variétale pour le houblon présenté par le Royaume de Belgique au titre du règlement (CEE) n° 2997/87 du Conseil
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0480
24/07/1989
89/480/CEE: Décision de la Commission du 24 juillet 1989 approuvant une modification du programme de reconversion variétale pour le houblon présenté par le Royaume de Belgique au titre du règlement (CEE) n° 2997/87 du Conseil
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0094
13/02/1991
Décision 91/94/CEE de la Commision, du 13 février 1991, approuvant une modification du programme de reconversion variétale pour le houblon présenté par le royaume de Belgique au titre du règlement (CEE) n° 2997/87 du Conseil
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0149
21/02/1992
Décision 92/149/CEE de la Commission, du 21 février 1992, portant approbation du programme présenté par le Royaume de Belgique au titre du Règlement (CEE) n° 2997/87 du Conseil relatif à la reconversion vers d'autres variétés de houblon