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Annexe / Bijlage

Arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 24/09/2008
Article / Artikel 5

Dispositions transitoires: pour les élèves et stagiaires qui n'ont pas encore terminé l'année de formation commencée en 2007, l'annexe de l'AR 26/09/2002 demeure applicable jusqu'à la fin de cette année de formation (art. 5 de l'AR 01/09/2008)		   AR 01/09/2008
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 27/08/2007
Article / Artikel 4   AR 20/12/2007
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/07/2007
Article / Artikel 6

Dispositions transitoires : arrêté 09/07/2007, art. 6		   AR 09/07/2007
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 16/08/2006
Article / Artikel 5   AR 14/12/2006
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/07/2006
Article / Artikel 2

L’annexe est remplacée par l’annexe au présent arrêté, sauf pour les élèves n’ayant pas encore terminé l’année de formation commencée en 2005. Pour ces élèves, l’annexe précédante reste applicable jusqu’à la fin de cette année de formation (Art. 2)		   AR 14/07/2006
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/07/2005
Article / Artikel 12   AR 02/08/2005
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 15/08/2004
Article / Artikel 5

L’annexe est remplacée, sauf pour les élèves n’ayant pas encore terminé l’année de formation entamée en 2003. Pour ces élèves, l’annexe précédente reste applicable jusqu’à la fin de cette année de formation (Art. 5)		   AR 13/08/2004
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 15/08/2003
Article / Artikel 2   AR 08/05/2003