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Arrêté royal n° 3 du 15 septembre 1978 fixant le nombre maximum de périodes par semaine dans l'enseignement secondaire artistique de plein exercice

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Exécutions
Nature Date    
AGCF 30/08/1989  
BVR 05/04/1989  
AR 03/07/1985  
AR 29/06/1984