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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 8 novembre 1979 portant création du corps et du groupe d'emplois de l'aviation légère au sein de la force terrestre

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Remplace - Vervangt		Entrée en vigueur :	24/11/1979
Article / Artikel 1		AR	05/10/1976

Modifications indirectes apportées par cet article

Sans objet - Zonder voorwerp		Entrée en vigueur :	24/11/1979
Article / Artikel 5		AR	24/06/1977

Modifications indirectes apportées à cet article

Sans objet - Zonder voorwerp		Entrée en vigueur :	10/07/1991
Article / Artikel 16		AR	25/06/1991