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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 28 juin 2001 modifiant l'arrêté royal du 7 avril 1959 relatif à la position et à l'avancement des officiers de carrière des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 6   AR 07/04/1959
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 4   AR 25/06/1991