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Intitulé

Arrêté royal n° 57 du 19 juillet 1982 modifiant le Chapitre III, Section 1. - Stage des jeunes - de la loi du 22 décembre 1977 relative aux propositions budgétaires 1977-1978


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 19/07/1982
Numéro: 57
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/07/1982
Page:8486
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat 14510 + 14782
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication