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Article / Artikel 3

Décret du 14 novembre 2002 définissant l'organisation des stages inclus dans les activités d'intégration professionnelle des études conduisant au diplôme de spécialisation en orthopédagogie

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 03/07/2008
Article / Artikel 51   DCF 09/05/2008
Exécutions
Nature Date    
AGCF 03/07/2003